Document légal
Conditions Générales
Ceci est un brouillon — la version finale est en attente de revue juridique.
Dernière mise à jour : 27 mai 2026
Ces Conditions régissent l'utilisation de la plateforme bossaot. En créant un compte ou en utilisant le service, vous les acceptez. Lisez à votre rythme — nous préférons un texte clair aux petits caractères.
1. Acceptation
En accédant à la plateforme ou en créant un compte, vous déclarez avoir lu, compris et accepté ces Conditions ainsi que la Politique de Confidentialité. Si vous n'êtes pas d'accord, n'utilisez pas la plateforme.
2. Votre compte
Vous êtes responsable de la sécurité de votre mot de passe, des activités menées avec votre compte et de l'exactitude des informations fournies à l'inscription. Prévenez-nous immédiatement en cas de suspicion d'usage non autorisé.
3. Usage acceptable
Utilisez la plateforme de bonne foi. Sont interdits : tenter d'accéder à des comptes tiers, le scraping massif, le contournement des limites techniques, la redistribution de contenu sans autorisation de l'organisation auteure, ou toute activité illégale.
4. Propriété du contenu
Le contenu des cours (vidéos, textes, quiz) appartient à l'organisation qui l'a publié. bossaot conserve les droits sur la plateforme, la marque et le code. Vos notes personnelles vous appartiennent.
5. Responsabilité des organisations
Les organisations qui publient garantissent détenir les droits sur le contenu, qu'il est exact et à jour, et qu'il respecte les lois applicables et les droits des tiers. Tout contenu abusif sera retiré.
6. Résiliation
Vous pouvez fermer votre compte à tout moment dans les paramètres. Nous pouvons suspendre ou fermer les comptes qui enfreignent ces Conditions, avec préavis lorsque possible.
7. Limitation de responsabilité
La plateforme est fournie « en l'état ». Nous ne garantissons ni la disponibilité ininterrompue, ni l'absence d'erreurs, ni l'adéquation du contenu à un usage particulier. Nous ne sommes pas responsables des décisions prises sur la base des cours.
8. Loi applicable
Ces Conditions sont régies par le droit brésilien. Tout litige sera tranché par les tribunaux de São Paulo, sauf disposition contraire du droit de la consommation.
9. Modifications
Nous pouvons mettre à jour ces Conditions. Les modifications importantes seront communiquées par e-mail aux titulaires de compte avec un préavis de 30 jours.